Liveblog Corona

Sur cette page, nous rassemblons toutes les informations intéressantes et pertinentes pour les travailleurs de notre secteur.

Dernier update : 13/05/2020 à 12h

 

De retour au boulot

Coronavirus : Les questions que vous vous posez peut-être

Consignes et mesures générales - informations dans plusieurs langues

Liveblog COVID-19  -  SPF Mobilité

Quelles mesures le gouvernement a pris pour soutenir les travailleurs dans la crise Corona?

Jours de vacances

Certificat prouvant la nécessité de traverser la frontière pour travail

Exception extraordinaire sur les temps de conduite et de repos jusqu'au 30.04.20200.04.2020

L'interdiction de séjour en cabine

Informations sur les pays

Informations en real-time de l'IRU (world transport organisation) - en anglais

Des informations en temps réel sur le passage des frontiers - en anglais

Chômage temporaire, les démarches à suivre

Que faire si votre banque vous réclame une attestation de chômage temporaire ?

Travail frontalier et coronavirus : ce qu’il faut savoir !

 

 

De retour au boulot

Pas de protection ? Pas de sécurité ? Pas de travail !

Guide générique pour lutter contre la propagation du virus COVID-19 au travail.

Guide générique pour prévenir la propagation de COVID-19 dans le secteur de l'enlèvement.

 

 

Quelles mesures le gouvernement a pris pour soutenir les travailleurs dans la crise Corona?

GOUVERNEMENT FEDERAL

Chômage temporaire
L’allocation pour chômage temporaire - tant pour des raisons économiques que pour des raisons de force majeure - est augmentée de 65 à 70 % pour une période de trois mois. L'objectif est de limiter la perte de revenus pour les travailleurs concernés.
Compte tenu du grand nombre de demandes de chômage temporaire à cause de la crise Corona, les procédures d'introduction du chômage temporaire ont été simplifiées, tant pour les employeurs que pour les travailleurs. Toutefois, l'employeur et le travailleur doivent encore introduire eux-mêmes une demande.
Complétez votre dossier de chômage temporaire (tant pour le chômage économique que pour la force majeure) en contactant votre syndicat (vous trouverez nos coordonnées sur notre site web www.ubt-fgtb.be).
Pour la période du 01.02.2020 au 30.06.2020, vous recevrez, en tant que travailleur, sans conditions d'admissibilité, une allocation égale à 70 % de votre salaire moyen (plafonné à 2 754,76 € par mois).
Le travailleur qui se retrouve temporairement au chômage pour cause de force majeure (raison "virus Corona") recevra un supplément de 5,63 € par jour en plus de l'allocation de chômage, à charge de l'ONEM.
Une retenue de précompte de 26,75 % est faite
L’indemnité supplémentaire de 5,63€ par jour peut être combinée avec des suppléments à charge de l’employeur (ou le fonds de sécurité social), en plus de l’allocation de chômage pour chaque jour de chômage, s’il y a des accords au niveau du secteur ou de l’entreprise.
Pour les travailleurs qui sont en chômage temporaires pour des raisons économiques, la situation est différente. Les travailleurs qui sont en chômage temporaires pour des raisons économiques ont droit à un supplément de minimum 2,- € par jour de chômage, à payer par l’employeur. Des montants plus élevés sont possibles sur le niveau du secteur ou de l’entreprise et à payer par l’employeur ou le fonds social du secteur.
En cas de chômage temporaire pour des raisons économiques vous n’avez donc pas droit au supplément de 5,63 € par jour.
L’employeur peut assez facilement changer auprès de l’Onem la raison de chômage en « force majeure ».

Pécule de vacances
Les jours de chômage temporaire sont assimilés et pris en compte pour le calcul du pécule de vacances annuelles pour les travailleurs.

Impôts
Un délai supplémentaire de deux mois sera automatiquement accordé, en plus du délai normal, pour le paiement de l'impôt sur le revenu des personnes physiques, sans charge d’intérêts de retard.
Crédits hypothécaires
Le secteur financier s’engage à donner un délai de paiement jusqu’au 30 septembre aux preneurs de crédits hypothécaires en cas de problèmes de paiement suite à la crise Corona, sans charge d’intérêts de retard.

 

GOUVERNEMENT FLAMAND

Facture d’eau et d’énergie

Chaque travailleur qui est en chômage temporaire à cause de la crise Corona, reçoit du gouvernement flamand une indemnité pour 1 mois de paiement de la facture d’eau et d’énergie.
Le montant de cette indemnité est de € 202,68. L’indemnité sera versé automatiquement sur le compte en banque du travailleur, donc vous ne devez rien faire vous-même.
Pendant la crise Corona il n’y a aura pas de coupures d’eau, de gaz ou d’électricité et pas de placements de nouveaux compteurs à budget.

Vous pouvez retrouver les conditions ci-dessous:
https://www.vlaanderen.be/corona-tegemoetkoming-water-en-energiefactuur-voor-wie-tijdelijk-werkloos-werd

 

GOUVERNEMENT WALLON

Gaz et electricité
Des mesures sont prises en faveur des citoyens en situation précaire afin de leur assurer un approvisionnement en gaz et électricité : coupures suspendues pendant la période de confinement et pas de placements de nouveaux compteurs à budget.

https://www.wallonie.be/fr/actualites/covid-19-la-wallonie-debloque-350-millions-eu-daides 

 

 

Pouvez-vous demander à votre employeur d'annuler vos vacances prévues maintenant que vous ne pouvez pas voyager ? Et accumulez-vous des droits à congé pour l'année prochaine si vous êtes temporairement au chômage? Une réponse à toutes les questions sur les vacances.

Pouvez-vous annuler unilatéralement votre voyage prévu ?

Non, pas même si vous êtes temporairement au chômage. "Mais tout est possible d'un commun accord. C'est le principe des vacances annuelles", déclare Nele Mertens du groupe RH Acerta. "Cela signifie essentiellement que ni l'employé ni l'employeur peut décider unilatéralement d'annuler le congé. Également quand des vacances sont prises, cela se fait d'un commun accord".

L'employeur peut-il annuler unilatéralement des congés déjà approuvés ?

Dans certains cas, il le peut. Peu importe que vous soyez temporairement au chômage ou non. "L'employeur doit alors avoir des raisons solides et les mettre en balance avec les intérêts de l'employé", déclare Cynthia Smeyers de Attentia. "Ce sont des discussions qui se terminent souvent devant les tribunaux, car légalement rien n'est déterminé. C'est pourquoi nous recommandons d'organiser autant que possible en concertation".

L'employeur peut-il vous obliger à prendre des vacances et/ou à faire des heures supplémentaires avant le début de votre chômage temporaire ?

"En cas de chômage temporaire pour cause de force majeure, l'employeur ne peut pas vous obliger à prendre d'abord des vacances ou des heures supplémentaires, mais peut vous obliger à prendre votre repos compensatoire", explique la porte-parole de la ministre du Travail Nathalie Muylle (CD&V).

Pouvez-vous faire une demande de vacances quand vous êtes temporairement au chômage ?

"C'est possible. En tant qu'employeur, vous pouvez toujours autoriser vos travailleurs à prendre des vacances. Le salarié reçoit alors son salaire (pécule de vacances) au lieu de l'allocation de chômage, qui est généralement plus avantageuse financièrement".

Construisez vos droits aux vacances pour l'année prochaine pendant votre chômage temporaire ?

"Oui. Les jours de chômage temporaire pour corona sont assimilés. Ils n'auront donc aucune incidence sur vos droits aux vacances

Ces règles s'appliquent-elles à tous les travailleurs ?

"Non, seulement pour les travailleurs du secteur privé.

 

 

Certificat prouvant la nécessité de traverser la frontière pour le travail

Ce certificat, qui a été établi par les autorités belges, permet à l'employeur de démontrer la relation de travail avec l'employé. Il sert de preuve qu'il est nécessaire de franchir la frontière dans le cadre de la situation du COVID19.

Certains pays, comme la France, exigent un tel certificat. Il convient de vérifier dans le pays concerné si une telle attestation est également requise.

En Belgique, il n'y a actuellement aucun système d'attestation mis en place. En dehors de toute obligation, il peut être utile pour les entreprises de fournir elles-mêmes quelque chose à leurs employés, mais il n'y a pas de système ou de modèle obligatoire. Toutefois, il faut tenir compte du fait que tous les déplacements ne sont pas autorisés en Belgique.

Ce certificat ne doit être complété qu'une seule fois et reste valable pour toute la durée de la crise.
(Uniquement disponible en anglais.)

https://emploi.belgique.be/sites/default/files/content/news/Certificateneedtocrosstheborder.pdf

https://emploi.belgique.be/fr/actualites/certificat-prouvant-la-necessite-de-traverser-la-frontiere-pour-le-travail

 

 

Exception extraordinaire sur les temps de conduite et de repos jusqu’au 31.03.2020

  • 60 heures de conduite hebdomadaire (au lieu de 56 heures)
  • 96 heures de conduite sur deux semaines (au lieu de 90 heures)
  • La possibilité de reporter la période de repos hebdomadaire après 7 périodes de 24 heures.
  • 24 heures de repos hebdomadaire normal (au lieu de 45 heures) - réduction sans compensation.

 

 

L'interdiction de séjour en cabine 

En plus des exemptions existantes, “l'interdiction de séjour en cabine" sera levée en Belgique du 26 mars au 25 avril 2020. Cela signifie que les conducteurs seront autorisés à prendre leur repos hebdomadaire normal dans la cabine du véhicule, à condition que celui-ci soit équipée à cet effet. Cette exemption s'applique au transport national et international de marchandises et n'est pas limitée au transport des seuls biens essentiels et médicaments.

En outre, du 1er avril au 30avril 2020 inclus, le repos hebdomadaire normal de 45 heures peut être réduit à 24 heures. Cette réduction n'a pas à être compensée. Cette exemption ne s'applique qu'au transport de biens essentiels et de médicaments.

Les conducteurs concernés doivent mentionner la raison de leur dérogation par rapport aux limites autorisées sur les impressions ou au dos du disque du tachygraphe, rapporte TLN mercredi dans son blog en direct.

Il est également important de savoir que la Belgique n'assouplit pas le temps de conduite quotidien, alors que la France et les Pays-Bas, par exemple, le font. "Si vous vous heurtez à une amende en Belgique en raison d'exonérations à l'étranger qui ne s'appliquent pas en Belgique, ne payez pas d'encaissement immédiat mais demandez toujours une consignation. Ce n'est qu'alors que vous pourrez contester l'amende en appel", déclare TLN.

 

 

Informations sur les pays

(Il faut tenir compte que la situation évolue de jour à jour et même d’heure à heure)

27.04.2020 : 

Les masques pour les chauffeurs de camion sont obligatoires dans plusieurs pays européens. Tous les états fédéraux allemands ont introduit une législation exigeant l'utilisation de masques pour prévenir la propagation du virus COVID-19.

En Pologne également, depuis jeudi, les chauffeurs travaillant dans le pays sont obligés de porter une masque lorsqu'ils sont à l'extérieur de leur cabine. S'il y a deux personnes dans la cabine, elles doivent toutes les deux porter une masque pendant la conduite.

Les masques sont également obligatoires en Autriche. En fait, vous serez condamné à une amende de 25 euros si vous ne portez pas de masque une fois que vous aurez quitté la cabine.

 

La Commission européenne a émis des recommandations aux États membres afin que les chauffeurs puissent circuler librement au sein de l'UE pour se rendre au travail et en revenir, à condition de pouvoir présenter un certificat de compétence ou une attestation de l'employeur.


Allemagne

20.03.2020 : Frontière avec Pologne : pas d’information actuelle.


Autriche

13.03.2020 : Levée des interdictions de circuler pour les poids lourds (>7,5 tonnes) en Autriche jusqu’au 03.04.2020.


France

27.04.2020 : 

Pas d'extension de la suspension des interdictions de circuler pour les véhicules > 7,5 tonnes en France. L'interdiction classique de conduire le week-end du samedi 22h00 au dimanche 22h00 est à nouveau en vigueur.

 

15.04.2020 : 

En France, le certificat européen est désormais obligatoire. Seul le cabotage est encore soumis à l'attestation de l'employeur précédent. Pour les travailleurs indépendants, l'Attestation de déplacement dérogatoire continue de s'appliquer.

Enfin plus de clarté! La France confirme que le certificat européen pour le transport international remplace toutes les attestations françaises. Seul le cabotage nécessite un justificatif de déplacement professionnel.

Téléchargez ici: https://febetra.be/fr/europe/#France 

25.03.2020 : Difficultés d’accès Port de Calais
Depuis ce matin, une circulation soutenue de poids lourds est observée en direction des ports français.
La N216 est saturée. L’échangeur 47 est fermé sur la A16 en direction de Dunkerque/Boulogne sur Mer.

20.03.2020 : Les chauffeurs doivent produire des attestations prouvant que leur déplacement est professionnel.

Attestation à remplir par le chauffeur pour chaque déplacement professionnel (chaque fois de nouveau):
https://www.gouvernement.fr/sites/default/files/contenu/piece-jointe/2020/03/attestation-deplacement-fr.pdf

Attestation à remplir une fois par l’employeur pour les déplacements professionnels :
https://www.gouvernement.fr/sites/default/files/contenu/piece-jointe/2020/03/justificatif-deplacement-professionnel-fr.pdf

Le chauffeur doit avoir sur lui une déclaration de santé afin de pouvoir conduire en France. Cette déclaration doit être renouvelée chaque jour. Il y a des cas dans lequel le chauffeur a eu une amende parce que la date n’était pas correcte.

Temps de conduite et de repos: le temps de conduite journalier est maintenant augmenté jusqu’à 10 heures par jour. Les chauffeurs peuvent aussi choisir de conduire 11 heures par jour pour un maximum de 2 jours par semaine.
Augmentation des temps de conduite hebdomadaires jusqu’à 60 heures par semaine et 110 heures par deux semaines consécutives, pourvu que cette augmentation respecte ce qui est légalement prévu au niveau des temps de conduite et de repos pour les chauffeurs.

Le gouvernement français a décidé de lever les interdictions de circuler pour tous les véhicules MMT > 7,5 tonnes jusqu’au 20 avril.

Interdiction de double équipage dans le camion.

Dans le camion il doit y avoir une réserve d’eau, savon et mouchoir disposables. Si l’eau et le savon ne sont pas possible, ils peuvent être remplacé par un gel hydro-alcoolique.

Si les produits mentionnés ci-dessus sont présents dans le camion, les lieux de chargement et de déchargement ne peuvent pas refuser l’accès aux chauffeurs.

Les lieux de chargement et de déchargement doivent aussi prévoir de l’eau, du savon ou du gel hydro-alcoolique. Si les chauffeurs répondent aux conditions d’hygiène, ils doivent avoir accès aux dispositions d’eau, de savon ou de gel hydro-alcoolique sur ces lieux de chargement et de déchargement.

La livraison et la signature des documents de transport se passe sans contact entre les gens.

La livraison se passe sur le lieu désigné par le donneur d’ordre et est mentionnée sur le document du transport.

Le destinataire ou son représentant ne peut pas être obligé de signer un document, n’import de quelle manière. La livraison est considérée d’être faite comme convenue, sauf si une plainte est introduite, n’importe de quelle manière. Cette plainte peut aussi être introduite de manière électronique. La plainte doit être introduite au plus tard à la fin de la période déterminée dans le contrat ou, s’il n’y a pas de dispositions contractuelles, à 12.00 h du premier jour de travail après la livraison des marchandises.

 

Bulgarie

26.03.2020 : Les frontières sont fermées aux voyageurs étrangers, mais le transport des marchandises peut continuer comme d'habitude.
Le temps d'attente à la frontière turco-bulgare est énorme. Pour entrer en Turquie par le plus important point de passage frontalier de Bulgarie (Kapitan Andreevo), il faut tenir compte avec des retards considérables. Le gouvernement turc refuse actuellement les chauffeurs de camions des pays à risque, on ne sait malheureusement pas si les Pays-Bas et la Belgique sont inclus.

 

Croatie

26.03.2020 : En Croatie, toutes les frontières sont fermées aux voyageurs internationaux, à l'exception de certains groupes et des voyageurs en transit. Le transport de marchandises (international) est autorisé. Les temps d'attente ne semblent pas être différents de la normale pour le moment.


Hongrie

26.03.2020 : Le pays a fermé toutes ses frontières aux voyageurs internationaux, mais le transport des marchandises peut continuer comme d'habitude. Cependant, les files d'attente sont longues aux frontières hongroises. Le trafic de transit n'est autorisé à utiliser que certains itinéraires et certaines stations d'essence.


Italie

20.03.2020 : Accès est ouvert aux camions, mais chauffeurs doivent être équipés d’un masque, de gants et doivent avoir quitté le territoire dans les 72 heures.


Lituanie

23.03.2020: Frontière Biélorussie: 7 h temps d’attente.
23.03.2020: Frontière Russie (Kalingrad): 11 h temps d’attente.


Luxembourg

20.03.2020 : Pas de problèmes – plus de flexibilité quant aux temps de conduite et de repos.


Pays-Bas

20.03.2020 : Pas de problèmes – plus de flexibilité quant aux temps de conduite et de repos.

 

Pologne

À partir de jeudi 16 avril, toute personne en Pologne est obligé de se couvrir le nez et la bouche en public avec un couvre-bouche, un tissu ou un foulard. Pour cette raison les conducteurs doivent également porter un masque, ou une autre manière de se couvrir le nez et la bouche, au moment où ils quittent leur cabine. Par exemple, pour les travaux de chargement et de déchargement mais aussi lors de la communication à la frontière avec, par exemple, les douanes.

Cette mesure s'appliquerait indéfiniment.

Vous n'avez pas de protège-nez ou -bouche ? Des masques d'environ 1 euro, ou 5 euros pour un usage multiple, seraient toujours en vente à la pharmacie, dans la limite des stocks, bien sûr.

 

Roumanie

16.03.2020 : Chauffeurs internationaux mis en quarantaine durant 14 jours.

 

Serbie

26.03.2020 : En Serbie, le couvre-feu est fixé : de cinq heures de l'après-midi à cinq heures du matin, personne n'est autorisé à circuler dans les rues. Cela vaut également pour le transport routier. Les frontières sont actuellement ouvertes au transport international de marchandises, mais fermées aux voyageurs internationaux.
Le transport en transit dispose de douze heures pour traverser la Serbie. Les temps d'attente aux frontières pour le transport de marchandises semblent être longs que prévu, à l'exception de la frontière serbo-hongroise (Horgoš). Mais c'est toujours une transition chargée, avec de nombreux temps d'attente pour le transport de marchandises.

 

Slovénie

26.03.2020 : En Slovénie, la frontière avec l'Italie est fermée, également pour le transport de marchandises. Les autres frontières sont toujours ouvertes au transport (international) de marchandises.


Tchéquie

Frontières ouvertes ou fermée : la situation change d’un jour à l’autre.

 

Turquie

26.03.2020 : Les frontières sont fermées aux voyageurs étrangers, mais le transport des marchandises peut continuer comme d'habitude.
Le temps d'attente à la frontière turco-bulgare est énorme. Pour entrer en Turquie par le plus important point de passage frontalier de Bulgarie (Kapitan Andreevo), il faut tenir compte avec des retards considérables. Le gouvernement turc refuse actuellement les chauffeurs de camions des pays à risque, on ne sait malheureusement pas si les Pays-Bas et la Belgique sont inclus.


Ukraine

23.03.2020: Frontière Pologne: Ravka Ruska 22 h temps d’attente – Podkarpacie 29 h temps d’attente